Ces dernières années, la culture du travail à distance a connu un essor sans précédent, de nombreuses personnes choisissant la voie de l'entrepreneuriat depuis le confort de leur domicile. Pour ces entrepreneurs travaillant à domicile, il est essentiel de comprendre les frais professionnels, non seulement pour maintenir la rentabilité, mais aussi pour optimiser les déductions fiscales. Cet article se penche sur le réseau complexe des dépenses associées à la gestion d'une entreprise à domicile.
- Frais de bureau à domicile : L'un des avantages les plus importants pour les entrepreneurs à domicile au Canada est la possibilité de déduire une partie de leurs frais de logement liés à leurs activités professionnelles. Il peut s'agir d'un pourcentage du loyer ou des intérêts hypothécaires, des taxes foncières, des services publics et de l'assurance habitation. Pour bénéficier de cette déduction, vous devez disposer d'une zone désignée utilisée exclusivement à des fins professionnelles. L'Agence du revenu du Canada (ARC) propose deux méthodes de calcul des frais de bureau à domicile : la méthode simplifiée et la méthode détaillée. La méthode simplifiée offre une déduction forfaitaire de 5 $ par pied carré de votre bureau à domicile, jusqu'à un maximum de 300 pieds carrés. La méthode détaillée exige que vous calculiez les dépenses réelles, par exemple un pourcentage de vos frais de logement totaux en fonction de la superficie de votre espace de travail.
- Fournitures et équipements de bureau : Les dépenses liées aux fournitures et équipements de bureau utilisés dans le cadre de vos activités professionnelles sont généralement déductibles. Il s'agit notamment d'ordinateurs, d'imprimantes, de mobilier de bureau et de papeterie. Conservez les reçus et les registres de ces achats pour justifier vos demandes lors de la déclaration d'impôts.
- Frais de communication : Les coûts associés à la communication, tels que les factures de téléphone, les services Internet et les frais de téléphone portable, sont partiellement déductibles s'ils sont utilisés à des fins professionnelles. Assurez-vous de pouvoir démontrer que l'utilisation est liée à l'activité professionnelle pour pouvoir bénéficier de ces déductions.
- Services professionnels : Les honoraires versés à des professionnels, tels que des comptables ou des avocats, pour des services liés à l'entreprise sont des dépenses déductibles. Ces professionnels peuvent vous aider à vous y retrouver dans la législation et la réglementation fiscales, de sorte que leurs honoraires valent bien l'investissement.
- Marketing et publicité : Les frais engagés pour la commercialisation et la publicité de votre entreprise sont déductibles. Cela comprend les dépenses liées au développement d'un site web, à la publicité en ligne et aux méthodes de publicité traditionnelles.
Dépenses non déductibles
- Dépenses personnelles : Toutes les dépenses qui sont uniquement destinées à un usage personnel, telles que les vêtements personnels, les courses ou les divertissements personnels, ne sont pas déductibles. Il est essentiel de séparer clairement les dépenses personnelles des dépenses professionnelles.
- Dépenses en capital : Alors que vous pouvez déduire la dépréciation des actifs au fil du temps, l'achat initial de biens d'équipement tels qu'un bâtiment ou un véhicule doit être amorti sur plusieurs années, et vous ne pouvez pas déduire la totalité du coût en une seule année dans la majorité des cas.
- Repas et divertissements : Bien que certains frais de repas puissent être partiellement déductibles, les repas déraisonnables ou extravagants et les frais de représentation ne sont généralement pas déductibles. L'ARC a établi des lignes directrices spécifiques concernant la déductibilité de ces dépenses.
L'Agence du revenu du Canada (ARC) a établi des lignes directrices spécifiques concernant la déductibilité des frais de repas et de représentation pour les entrepreneurs travaillant à domicile. Voici une explication détaillée de ces directives :
- Repas d'affaires :
- Déductibilité partielle : L'ARC autorise une déduction partielle des frais de repas qui sont directement liés à vos activités professionnelles. Ces frais doivent être encourus pendant que vous êtes soit :
- Vous vous absentez de votre bureau à domicile pour des raisons professionnelles, par exemple pour rencontrer des clients, assister à des conférences ou à des événements de réseautage.
- Organiser une réunion d'affaires avec des clients, des partenaires ou des clients potentiels.
- Documentation : Pour bénéficier de ces déductions, il est essentiel de tenir des registres détaillés des dépenses, y compris des reçus, des factures et des documents indiquant clairement la date, le lieu, l'objectif et les personnes impliquées dans le repas d'affaires.
- Limitation : L'ARC impose une limite à la déduction des frais de repas. En règle générale, vous pouvez déduire jusqu'à 50 % du total des frais de repas admissibles. Cela signifie que seule la moitié du coût du repas peut être déduite.
- Dépenses déraisonnables ou extravagantes :
- Non-déductibilité : Les dépenses pour des repas et des divertissements extravagants ne sont généralement pas déductibles. L'ARC n'autorise pas la déduction des dépenses considérées comme extravagantes ou déraisonnables dans le contexte de l'entreprise.
- Évaluation subjective : La question de savoir si une dépense est considérée comme déraisonnable ou extravagante est souvent subjective et dépend de facteurs tels que la nature de l'entreprise, les normes du secteur et les attentes des clients. Il est conseillé de faire preuve de prudence lorsqu'on demande le remboursement de telles dépenses.
- Frais de divertissement :
- Divertissements liés à l'activité professionnelle : Comme pour les repas, les frais de représentation directement liés à vos activités professionnelles peuvent être partiellement déductibles. Il s'agit notamment des dépenses liées à des événements ou à des activités qui servent un objectif professionnel légitime, comme recevoir des clients ou nouer des contacts avec des partenaires commerciaux potentiels.
- Documentation : Comme pour les frais de repas, il est essentiel de tenir des registres détaillés des frais de représentation, y compris les reçus et les documents qui expliquent l'objectif et la nature professionnelle de la représentation.
- Repas des employés :
- Repas des employés travaillant dans un lieu éloigné : Si vous fournissez des repas à vos employés lorsqu'ils travaillent dans un lieu éloigné (par exemple, chez un client), le coût de ces repas peut être déductible en tant que dépense d'entreprise. La limite de 50 % de la déductibilité s'applique toujours.
- Repas récréatifs des employés : Les repas fournis aux employés à des fins récréatives, comme les fêtes de bureau ou les événements de renforcement de l'esprit d'équipe, font l'objet d'un traitement fiscal différent. Ces dépenses peuvent être considérées comme un avantage imposable pour les employés et doivent être déclarées en conséquence.
4. Frais de déplacement : Les dépenses liées au trajet quotidien entre le domicile et le lieu de travail d'un client ou d'un établissement habituel ne sont pas déductibles. Toutefois, les frais de déplacement pour les voyages d'affaires peuvent être déduits.